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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE
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SANI-MARBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI-MARBRE
TERMATUBE (Sarl)

Numéro de dépôt :
1632522
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997

Présentation de la marque SANI-MARBRE

Déposée le 16 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI-MARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMATUBE domicilié(e) 1 rue Saint Claude, 77340 PONTAULT COMBAULT - France.

La marque SANI-MARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI-MARBRE est expirée depuis le 16 octobre 1997.

TERMATUBE a également déposé les autres marques suivantes : FRANLUXE , SANI MARBRE , AMILUX , A ATLANTIS , ATLANTIS SANITAIRES , SYNTHAL , SYNTHAL


TERMATUBE (Sarl) - 1 rue Saint Claude, 77340 PONTAULT COMBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Matériaux de construction et de décoration, plaques de revêtements, équipements sanitaires, objets d'ameublement, tous ces produits étant en marbre ou comportant du marbre

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.